Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE
/
DOMOTECNICA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOTECNICA
FRANCE CHAUFFAGE, SA

Numéro de dépôt :
4225724
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
DOMOTECNICA de FRANCE CHAUFFAGE

Présentation de la marque DOMOTECNICA

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTECNICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE domicilié(e) ZI DES BETHUNES, 27 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 020 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHAUFFAGE, M. GEORGES BENYAICH domicilié(e) ZI LES BETHUNES, 27 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - Afrique du Sud.

La marque DOMOTECNICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECNICA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

FRANCE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SF LES STRUCTURES FRANCAISES FRANCE CHAUFFAGE , FE FRANCE ENVIRONNEMENT , FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE , FC FRANCE CLIMATISATION , PAC-ELEC , FC FRANCE CHAUFFAGE , PAC - GAZ , PAC - FUEL , POINT CONTACT , POMPELEC


FRANCE CHAUFFAGE, SA - ZI DES BETHUNES, 27 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 712020585


FRANCE CHAUFFAGE, M. GEORGES BENYAICH - ZI LES BETHUNES, 27 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - Afrique du Sud


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.